Navigation rapide

Accueil > Mentions légales

Mentions légales

mardi 1er juillet 2008

Editeur du site

Christophe ANTOINE
Expert Comptable
47, rue Pasteur
91250 SAINTRY SUR SEINE
Tél. : 01.69.89.91.11
Siret : 404 119 562 00019

Hébergeur

INFOMANIAK NETWORK SA
Avenue de la Praille 26
CH 1227 Carouge
SUISSE
Tél : +41.228203544

Propriété intellectuelle ©


Le site cabinet-antoine.fr est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur.
Toute reproduction totale ou partielle du contenu du site est interdite sans le consentement de l’auteur.

Site réalisé personnellement par l’éditeur du site sur la base du logiciel libre de « CMS » : SPIP pour la partie gestion de contenu, mis en forme par un squelette Via-SPIP 3.1 personnalisé.

Obligations d’information

en vertu des articles C. com. art. L.441-6 et C. consomm. art. L.11-2, introduits par la loi 2010-853 du 23 juillet 2010 (article correspondant ici) :

  • Expert-Comptable, diplômé en France le 10 janvier 1995, inscrit au tableau de la région Paris-IDF de l’Ordre des Experts-Comptables sous le numéro 1400020160,
  • Assurance Responsabilité Civile Professionnelle correspondante : contrat Groupe Verspieren auprès de l’Ordre n° 7470764,
  • numéro de TVA intracommunautaire : FR27404119562

Loi Informatique et Libertés

Déclaration CNIL n° 1464885 (référence NS-48 Fichiers clients-prospects).

Les informations recueillies par le Cabinet ANTOINE et son site cabinet-antoine.fr, notamment au travers de son formulaire de contact, sont exclusivement destinées au Cabinet ANTOINE. Elles ne sont en aucune façon communiquées à des tiers.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Christophe ANTOINE, par courrier électronique, postal ou par l’intermédiaire du formulaire de contact.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Galerie